CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
L’éditeur de ce Site est :
L'Atelier des Bibous
29 chemin du Puech de la Pradelle 12300 SAITN SANTIN
Email : latelierdesbibous@gmail.com
N° SIREN: 840 502 090
Votre service client :
Par courrier : L'Atelier des Bibous 29 chemin du Puech de la Pradelle 12300 SAINT SANTIN - AVEYRON
Par courrier électronique : latelierdesbibous@gmail.com
Notre Offre
Les Produits vendus sur le Site sont proposés à la vente pour la France Métropolitaine
Notre offre ne s’adresse qu’aux personnes physiques non commerçantes, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter.
Les Produits proposés sur le site sont des soit des produits en stock, soit des produits sur commande.
Pour les produits dit "en stock": les stocks évoluant quotidiennement, nous ne pouvons vous garantir que tous les produits de votre commande soient encore disponibles au moment de la passation de votre commande.
Aussi, en dépit de notre vigilance si les Produits étaient en rupture de stock (définitivement ou temporairement), nous nous engageons à vous en informer par téléphone, dans un délai maximum de 3 jours à compter de la date de votre commande.
Nous vous inviterons à modifier ou annuler votre commande. Si vous choisissiez d’annuler votre commande, nous vous rembourserons, dans un délai maximum de 8 jours, soit directement sur votre compte s’il s’agit d’un paiement par carte bancaire) ou par chèque libellé à votre nom.
Prix :
Les prix affichés sont en euros hors taxes
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Paiments via Paypal et CB, Virement bancaire et chèque.
Ces prix s'entendent hors frais de port , ces derniers restant à votre charge.
Les frais de livraison vous sont indiqués à la fin de la commande en supplément du prix des Produits sélectionnés.
Les frais de port sont facturés en sus. Le montant est calculé en fonction du mode de transport choisi par le client.
Les Produits restent l’entière propriété de L'Atelier des Bibous jusqu’au complet encaissement du prix par nos soins. A défaut ,L'Atelier des Bibous pourra de plein droit exiger la restitution des Produits. Les frais engagés pour cette restitution seront entièrement à votre charge.
Livraison :
Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur.
Ils varient selon le poids de la commande.
Les envois se font par La Poste ( en lettre suivie ou colissimo), ou par Mondial Relay en France Métropolitaine.
Tout retard de livraison, perte de colis, colis endommagé n’est pas de ma responsabilité.
Les produits en stock (Menu Spécifique "En stock") sont expédiés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés.
Les produits sur commande sont expédiés dans un délai de 3 à 6 semaines (le temps de la réalisation de votre commande).
Ces délais sont notés sur chaque fiche produit.
Retour et remboursement :
Conformément à l’Article L221-18 du code de la consommation sur le droit de rétractation, vous avez 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter, si le produit ne vous convenait pas.
Les produits personnalisés (avec prénom et/ou choix d'un tissu en particulier ou d'un modèle en particulier) ne seront ni repris ni échangés.
Ce droit de rétractation ne s’applique pas sur les produits personnalisés réalisés sur commande, conformément à l’Article L221-28 du code de la consommation.
Les frais de retour du produit seront à votre charge.
Le produit devra être retourné dans son emballage, neuf, avec tous les accessoires si il y en a. Le cas échéant, aucun remboursement ne sera effectué.
Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement qu’à l’achat dans un délai de 8 jours à compter de la réception du produit retourné. Les frais de commission seront déduis du remboursement soit 3% du montant total de votre commande.
Propriété intellectuelle :
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